Modalités

Mentions légales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir.
En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

EDITEUR DU SITE
Régies Services
5 rue du gros Raisin, 10000 Troyes
Tel : 03 25 71 88 18
E-mail : a.mongeot@asso-regies-services.fr

www.asso-regies-services.fr

Régie-Services est une association à but non lucratif, régie par la loi 1901
SIRET 452 050 784 00084
APE 8899B

CREATEUR DU SITE
Site réalisé par Studio Tapage :
hello@studio-tapage.fr
studio-tapage.fr

CONDITION D’UTILISATION
Le site accessible par les url suivants : www.asso-regies-services.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par l’association Régies-Services.
Régies-Services ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

RESPONSABLE EDITORIAL
Nom : Aline Mongeot
Fonction : Directrice
E-mail : a.mongeot@asso-regies-services.fr

LIMITATION DE RESPONSABILITE
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Régies-Services ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Régies-Services.

CONFIDENTIALITE
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation. Les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’association Régies-Services à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de L’association Régies-Services.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : a.mongeot@asso-regies-services.fr

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits : Globax – Logistics WordPress Theme

HEBERGEUR
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France

DROIT APPLICABLE
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.asso-regies-services.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

europe3

• SIÈGE ADMINISTRATIF
5 rue du Gros Raisin
10000 Troyes
03 25 71 88 18

• RÉGIE DRYATE
17 Rue Maugout
10120 Saint André les Vergers
03 25 75 69 95

• RÉGIE MAROTS-BLANQUI
9 Rue Chaïm Soutine
10000 Troyes
03 25 74 04 62

• RÉGIE DU POINT DU JOUR
6 Rue Darmstadt
10000 Troyes
03 25 76 97 57

mentions légales – Index de l’égalité salariale femmes-hommes 2019 : 98/100 –